Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys
/
GAMMAPHY
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMMAPHY
ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3013139
Date de dépôt :
09/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2020

Présentation de la marque GAMMAPHY

Déposée le 9 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMMAPHY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys domicilié(e) 1-5 rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 326 692 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Belmimoun Noelle, ArcelorMittal France/AM Legals Affairs Corporate Ip-It Team domicilié(e) 1 à 5 Luigi Chérubini - 93212 - SAINT DENIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAMMAPHY est expirée depuis le 9 mars 2020.

ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys a également déposé les autres marques suivantes : PHYCLAD , METALIMPHY , NANOPHYLM


ArcelorMittal-Stainless & Nickel Alloys, Société Anonyme - 1-5 rue Luigi Chérubini - 93200 - SAINT DENIS - France - SIREN 440326692


Belmimoun Noelle, ArcelorMittal France/AM Legals Affairs Corporate Ip-It Team - 1 à 5 Luigi Chérubini - 93212 - SAINT DENIS - France


Inscription le 22 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399983 - Publication au BOPI 2004-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 22 septembre 2004 - Changement de dénomination n°399984 - Publication au BOPI 2004-09-22

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Inscription le 26 mai 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°498367 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2009 n°2424541 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-04

Inscription le 27 juin 2011 - Changement de dénomination n°551866 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Alliages de nickel.